CGV - CGU

******************************************************************

Conditions Générales de Vente – Conditions Générales d’utilisations 

A) CGV  &  B) CGU - Sur mon Site & mes plateformes de diffusion ❌✋STOP✋PLAGIAT✋❌

*************************************************************************************************************************************************

A) - Conditions Générales de Ventes - CGV - soleildelavie17.fr & .com & autres plateformes, les contenus sont

 propriétés exclusives ❌✋ STOP✋PLAGIAT✋❌  de Astrid Vasse Louassier

Thérapeute Holistique & Coach de Vies 

Personnelle Professionnelle Familiale

Coach développement Coach Mental pour

Homme & Femme *Enfants *Adolescent *accord parental/représentant légal 

☀️S’ouvrir & sourire à la vie dans un esprit libre☀️

∞ Agir par Le Verbal & Le Non Verbal ∞

✨ La connaissance de soi-en soi ✨

L'HUMAIN DANS SA GLOBALITÉ

Je Vous accompagne dans une écoute active lors de nos échanges où je reçois des informations, des vibrations

ce qui me permet aussi d'endiguer, de purifier avec l'énergétique

*************************************************************************************************************************************************

Article 1- GÉNÉRALITÉS

a) -Les présentes conditions générales de vente, de l'activité ci-dessus détaillée et du site encadrent les relations commerciales de manière transparentes et facilement accessibles avec page dédiée. 

b) -Conditions Générales de Ventes pour le (Art.3 -b-)  Client particulier et le client professionnel : En accédant, en utilisant et à la lecture du contenu, vous acceptez de vous conformer à l'ensemble des conditions, mentions, politique du site soleildelavie17.fr & .com. 

c) -L’Éditeur du site se réserve, sans préavis, à tout moment d’actualiser, de mettre à jour les présentes Mentions, Politique, CGV & CGU sans que l’Entreprise Individuelle, concernées par les présentes, ne soit tenue comme responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service, mauvaises transmissions d’informations.

Article 2 - PRÉAMBULE

a) -Sur le site soleildelavie17.fr et .com, les présentes Conditions Générales de Vente et Conditions Générales d'Utilisation ainsi que toutes les opérations et prestations qui y sont visées sont soumises au droit français.

b) -Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de réservation - ayant valeur d’achat /contrat - de la prestation.

c) -Toute connexion, utilisation, accès au site, prestation, commande, réservation ayant valeur d'achat/contrat - pour un rendez-vous séance ou un parcours forfait, pour toute prise de rendez-vous de prestations de services avec Le Professionnel -EI- Dirigeant - et/ou sur le site soleildelavie17.fr et .com vaut lecture des présentes conditions et prévaut l’acceptation intégrale, sans réserve, par le client/internaute des conditions générales de vente et des conditions générales d'utilisation. Le client/internaute se déclarant, par là même, avoir la capacité de conclure, de réserver - ayant valeur d’achat - sur le site soleildelavie17.fr & .com et/ou avec Astrid Vasse Louassier pour toute prestation confondue. 

Article 3 - INFORMATIONS Prestataire - Client

a)  -LE PRESTATAIRE : personne Physique - propriétaire des prestations/offres de services - le vendeur - le thérapeute - le praticien, Astrid VASSE LOUASSIER -EI- Dirigeant - Éditeur et concepteur du site .fr & .com - Fondateur de soleildelavie17 : Collectivement appelé "Prestataire"

1. -L’éditeur et concepteur du site, Le Déclarant -EI- enregistré auprès du *Registre National Des Entreprises (RNE - INPI) en profession libérale

° Site édité par : Astrid VASSE LOUASSIER -EI- ° SIREN (siège) : 985 343 847 ° Raison Sociale : VASSE LOUASSIER Astrid

° Forme Juridique : Entreprise individuelle  ° Téléphone : 06 87 27 27 91 ° Adresse électronique : soleildelavie17@gmail.com

° Assurances : -RC Pro MDNT-P-54335537/1450 -Médiateur CM2c : Ctrt N° 3971205 001

* « Il est porté à votre connaissance que le déclarant s’est opposé à la mise à disposition de ses données à des fins de prospection en application du paragraphe 2 de l’article 21 du règlement européen 2016/679 RGPD (art. R.123-320 du code commerce »)

2. -Le prestataire se réserve le droit de refuser d’assurer une demande de prestation par le client sans être tenu de donner la raison de sa décision et d’être tenu responsable de la situation du client et/ou avoir recours à un autre professionnel. Le prestataire pourra rediriger le client, et selon son choix, vers un autre professionnel dans sa discipline respective, confrère, consœur, sans que sa responsabilité soit engagée.
3.  -Le prestataire fournit sur son site, par une page dédiée, les informations de contact, pour toute demande jugée nécessaire par le client au travers de l'adressse mail directe et numéro de téléphone mis à sa disposition "soleildelavie17@gmail.com" ou par SMS. Le prestataire n’est pas tenu à obligation de résultat.

b) -LE CLIENT identifié sous : l’acheteur - Client particulier - Client professionnel - La personne Morale / Physique - Engagé - Représentant/légal - Commanditaire - Utilisateur - Préposé - Bénéficiaire - Internaute - Consultant : L'ensemble collectivement appelé : "Client"

Article 4 - PRESTATAIRE & CLIENT

Il a été exposé et convenu sans réserve ce qui suit : Chacune des parties s’engage ‘Dans Le Respect & La Confidentialité’ des échanges, entretiens et transmissions de données et d’informations - De répondre aux respects de la loi RGPD -

Article 5 - LES PRESTATIONS en Séance - Parcours Forfait Collectivement dénommées "Mes Offres de Services"

a) -S'ajoute aux présentes conditions : Le prestataire fournit sur son site, par une page dédiée, un formulaire de contact pour toute demande jugée nécessaire par le client au travers de l’outil mis à sa disposition. Le prestataire n’est pas tenu à obligation de résultat.

b) -Le prestataire s'engage à respecter les accords de prestation choisie par le client. Dans le cas d’incapacité le prestataire informera son client dans les plus brefs délais pour convenir de la reprogrammation du rendez-vous sans donner droit à aucun dédommagement du client. Le prestataire ne pourra être tenu responsable en cas d’inexécution, temporaire ou définitive, de ses obligations lorsque cette non-exécution résulte d’un cas de force majeur ou fortuit.

c) -Sur le site, les différentes prestations sont détaillées et affichées clairement en euros & TTC. Pour toute prestation avec règlement sous une autre monnaie que l’euro les frais divers occasionnés incomberont au client et pourront faire l’objet d’une reconsidération tarifaire à la charge du client. Le prestataire informera le client en amont de la prise de rendez-vous.

d) -Le prestataire se réserve le droit de procéder à une révision tarifaire à tout moment où le coût de la prestation en cours du client déjà engagé, sur une prestation réglée, ne sera nullement impactée.

e) -Toutes les offres de services mises en vente sur le site soleildelavie17.fr & .com par le prestataire sont consultables en détail sur le site où il est fait mention voir CGV sur la page dédiée "MonApprohe & Tarifs" et sur la page d'accueil "BonJour & BienVenue" avec lien direct "CGV - CGU" en bas de page du présent site.

f) -Les consultations sont assurées par téléphone, en ligne et/ou à domicile avec forfait kilométrique pour les rendez-vous extérieurs. Au-dessus de 10 km les frais de déplacement seront en sus du montant de l'offre de service choisie par le client et à la charge du client - Voir Article 8 - e) -

g) -La confidentialité s'applique en parallèle, de toutes les Mentions, Politique, Conditions Générales présentes et s'ajoute aux déroulements des séances en présentiel, en ligne et téléphone, avec interdiction - aucune autorisation - de plagiat,  d'enregistrer, de filmer, de diffuser, de céder, de transférer ... les informations, les échanges ... récoltés durant les prestations - toutes prestations confondues - afin de préserver et de garantir la confidentialité et la sécurité des deux parties et de leurs données. 

Article 6 - L’ACHETEUR / LE CLIENT

a) -Le client bénéficie d'une page dédiée "Contactez-Moi", sur le site soleildelavie17.fr & .com, avec les moyens de contact pour toute demande jugée nécessaire par le client au travers de l’outil mis à sa disposition. Le prestataire n’est pas tenu à obligation de résultat.

b) -En amont de toute réservation - ayant valeur d’achat/contrat - le client est tenu de prendre connaissance et lecture des CGV & CGU qui prévaut acceptation sans réserve par le client, des conditions générales de vente et des conditions générales d'utilisation.

c) -Le client qui s’engage pour lui-même ou un bénéficiaire est tenu de vérifier et de prendre la responsabilité des informations sincères et véritables fournies lors de la réservation de rendez-vous pour une prestation séance ou parcours forfait, toute prestation confondue. 

d) -Le client devra s’assurer de transmettre la bonne identité, la bonne adresse postale, la bonne adresse électronique et l’exactitude des bons numéros de téléphone accessibles au moment du rendez-vous - l'ensemble des éléments fournis - sous sa propre responsabilité. Le prestataire ne saurait être tenu responsable en cas d’usurpation d’identité et/ou de fausses informations transmises par le dit client.

e) -Toute réservation en ligne ou par tout autre moyen, des prestations, offres de services de la thérapeute, implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

f) -Le Client est seul responsable de sa santé et de ses choix. Il est informé qu’un accompagnement, parcours ne se substitue pas à un suivi médical par un professionnel de santé de son choix.

g) -Le Client ne pourra engager, de quelque manière, façon, la responsabilité du thérapeute, praticien de sa situation personnelle, professionnelle, familiale. 

h) -Le Client s’engage dans un parcours où il a pris connaissance, lecture, information qui vaut acceptation des présentes conditions où il est seul responsable et juge de son état de santé physique et mental et/ou sous et sans prescription médicamenteuse. 

i) -Le Client engage sa responsabilité et reste juge de toute contre-indication aux méthodes, techniques de thérapies, avec plusieurs approches holistiques, proposées par le thérapeute, le praticien. 

j) -Le Client est informé que les prestations, toute confondue, sur le site soleildelavie17.fr & .com, de Astrid Vasse Louassier ne se substituent aucunement à un avis/suivi médical par un professionnel de santé.

Article 7 - DROIT DE RÉTRACTATION

L’article L-121-21 et suivants du code de la consommation. 

En France, Le Client dispose d’un droit de rétraction. Ce droit est régi par l'article L-121-21 et suivants du code de la consommation. 

a) -Dans le cadre d’une réservation de prestation, le délais court à compter du jour de la réservation ayant valeur d’achat/contrat immédiat. Le Client est tenu, par le Droit français, d’informer le prestataire d’utiliser son droit de rétractation par la lettre type de rétraction : Lettre à adresser en recommandé avec accusé de réception au vendeur.

-Prénom et nom du consommateur -Son adresse -Code postal - Ville -Destinataire : Prénom et nom du professionnel vendeur

-Adresse du destinataire (vendeur) -Code postal - Ville -À ..., le ... (date de la lettre)

Madame, Monsieur,

Le ... (indiquez la date), j'ai commandé par mon paiement ... (désignation de la réservation/prestation et son mode de paiement) valant accord de contrat le ... (date).

Conformément à l'article L. 221-18 du code de la consommation, j'exerce mon droit de rétractation.

En conséquence, je vous prie de bien vouloir me restituer au plus vite et au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la présente, la somme de ... euros que je vous ai versée lors de ma réservation/commande, ceci conformément aux dispositions de l'article L. 221-24 du code de la consommation.

Veuillez trouver ci-joint (indiquez vos coordonnées bancaires pour remboursement par virement) que je vous retourne.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments distingués.

Signature

À noter « Le droit de rétractation du consommateur ne joue qu'une seule fois et ne renaît pas à chaque reconduction d’achat/contrat. Cela vaut également lorsque l’achat/contrat comporte une période initiale gratuite, la protection du consommateur ne justifie pas qu'il dispose de nouveau d’un droit de rétractation à la suite de la transformation de cet achat/contrat en achat/contrat payant. »

b) -Dans le cas éventuel d’un remboursement : L'ensemble des frais occasionnés, par le créancier ou autres, seront à la charge du Client à l’initiative de la demande d’exercer son droit et donc déduit du montant à rembourser.

c) -L’éventuel remboursement ne pourra être réalisé que, et à la seule condition, que la prestation n’ait pas déjà été honorée, commencée, engagée et ne pourra être la conséquence de réclamation ; le Client, ayant au préalable déjà bénéficié ou ccommencé, engagé la prestation de service.

Article 8 - RÉSERVATIONS CONDITIONS DE RÈGLEMENT - FACTURE - PÉNALITÉS DE RETARD

a) -Moyen de paiement : Virement - Espèces où nous aurons eu un échange téléphonique en amont.

Le règlement est dès votre réservation qui a valeur d’achat/contrat avec envoi du justificatif, au format PDF, de votre virement - avec mentions de la prestation concernée - par voie dématérialisée.

b) -Pour réserver et pour toute question, renseignement : une page dédiée "Contactez-Moi" avec les moyens de contacts énumérés

    1. Adresser-moi vos disponibilités + les éléments d’informations énumérés sur la page de mon site : « Contactez-Moi » pour m'adresser les INFOS nécessaires ou un mail direct à : soleildelavie17@gmail.com OU par SMS 06 87 27 27 91 avec les mêmes informations que sur la page dédiée « Contactez-Moi »

    2. Je vous fais retour de mail avec indications de la date et heure d’appel téléphonique où vous êtes tenu d’être disponible et accessible, au numéro mentionné au préalable sur le formulaire rempli, dans de bonnes conditions d’écoutes.

    3. Réservation - ayant valeur d’achat/contrat -: séance individuelle à partir d’1hre à *domicile * = Périmètre 10Km si > alors indemnisation frais de dix euros  ajoutés à la prestation et à la charge du client - personne morale/physique - qui s’engage pour lui-même ou un bénéficiaire qu’il représente.

c) - SÉANCE INDIVIDUELLE : Compris BONUS coaching mental. Réservation - ayant valeur d’achat/contrat - : Après avoir convenu, ensemble, de votre choix de prestation nous fixons le RdV de votre séance. À votre charge de procéder au paiement dès votre réservation, valant achat, en adressant votre justificatif, au format PDF, par voie dématérialisé de votre virement à l’adresse électronique : soleildelavie17@gmail.com.

d) - PARCOURS FORFAIT adapté engagé et ACCOMPAGNÉ : Compris BONUS coaching mental. Réservation -ayant valeurs d’achat/contrat -: 1 suivi mail ou téléphone compris dans le cadre d'une prestation parcours forfait engagé.

Pour les offres de services PARCOURS FORFAITS adaptés engagés : Nous planifions, ensemble, les RdV, du nombre de séances comprise dans le forfait, et votre choix de la durée : Trimestre ou Semestre. * IMPORTANT toute prestation parcours forfait vous engage sur une durée : Prestation « Trimestre » où vous le client - l’engagé - êtes tenu responsable d’assurer le maintien des RdV convenus ensemble sur le délai de 3 mois à partir de la réservation date d’achat/contrat donc de réservation. Aucun remboursement ne sera possible. 

*Mêmes conditions pour votre choix de la durée « Semestre » où vous le client – l’engagé - êtes tenu d’assurer le maintien des RdV convenus ensemble sur le délai de 6 mois à partir de la réservation date d’achat/contrat donc de réservation. Aucun remboursement ne sera possible. 

*Mêmes conditions pour votre choix de la durée « séance 1 heure sur la durée de 1 an » où vous le client - l’engagé - êtes tenu d’assurer le maintien des RdV convenus ensemble sur le délai de l'année concernée à partir de la réservation date d’achat/contrat donc de réservation. Aucun remboursement ne sera possible.

À votre charge de procéder au paiement dès votre réservation, valant achat/contrat, en adressant votre justificatif, avec les références de la prestation - au format PDF - par voie dématérialisé de votre virement à l’adresse électronique : soleildelavie17@gmail.com.

e) -Si Frais de déplacement : À domicile : *Le Périmètre géographique au-delà de 10Km est à la charge du consultant, client - personne morale/physique - qui s’engage pour lui-même ou un bénéficiaire qu’il représente. Rappel : à *domicile * = périmètre10Km si > alors indemnisation frais de dix euros ajoutés à la prestation et à la charge du client - personne morale/physique - qui s’engage pour lui-même ou un bénéficiaire qu’il représente.

Le montant sera ajouté au montant de la séance ou du parcours forfait et réglé en même temps que la réservation/achat-Contrat de la prestation. Aucun remboursement ne sera possible.

f) -Facture - Par voie dématérialisée au format PDF - sur demande.

Les montants sont indiqués en franchise de TVA (Non applicable Conformément à l'article 293B. Du code général des impôts.)

Article 9 – LITIGES & RÉCLAMATION

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout litige relatif à une commande reçue sera jugé, en cas d'échec de règlement amiable sans ou avec le recours à *un médiateur de la consommation, par le tribunal compétent. - *Médiateur CM2c.net  49 Rue de Ponthieux 75008 PARIS -

Article 10 - ÉVENTUELS FRAIS : Le Client est informé en amont par les présentes

a) -Dans le cas d'éventuels frais postaux, fournitures ceux-ci resteront à la charge du client.

b) -Le règlement des prestations s'effectue selon les modalités définies présentement. Toute prestation devra être réglée dans son intégralité avant le début de sa réalisation.

******************************************************************

Conditions Générales d’utilisations

B) CGU - Conditions Générales d’Utilisations : du site soleildelavie17.fr & .com ❌✋STOP✋PLAGIAT✋❌

*************************************************************************************************************************************************

Article 1 - Généralités

a) -Les CGU englobent les Mentions, Politique et les règles générales d'utilisation du site internet soleildelavie17.fr & .com. Elles définissent les modalités d'utilisation du site internet, propriété exclusive de Astrid Vasse Louassier et délimitent les droits des utilisateurs et où en parallèle la pratique de "plagiat" - sous quelque forme, manière, façon - ne soit autorisée.

b) -Les présentes conditions générales d’utilisations s’ajoutent aux présentes conditions générales de ventes ci-dessus énumérées et détaillées.

c) -Nouvelle version des CGV & CGU : À tout moment, Le Praticien prestataire, l'éditeur se réserve le droit de modifier, de mettre à jour les détails de la parution des présentes conditions CGV & CGU en vigueur.

d) -En accédant, en utilisant et à la lecture du contenu, vous acceptez de vous conformer, et sans réserve, à l'ensemble des conditions générales, mentions, politique du site soleildelavie17.fr & .com 

Article 2 - Formalités

a) -Menu - Contenu - Parution - Publication - Article - Écrit - Visuel - Audio - Image - Photo - Illustration ... : Collectivement appelé "contenu" sous toutes ses formes.

b) -Sur le site soleildelavie17.fr & .com, l'ensemble du contenu sous toutes ses formes est la propriété exclusive de Astrid Vasse Louassier.

c) -Sur aucune des plateformes et sur aucun support, numérique ou autres, toute personne n'est aucunement autorisée à une quelconque reproduction, représentation, rediffusion, utilisée partiellement et/ou intégralement et/ou de manière insidieuse pour l'ensemble du contenu sous toutes ses formes du site mentionné dans les présentes conditions. 

d) -L'éditeur n'autorise aucun traitement, transfert (...) de tout ou partie de son site soleildelavie17.fr & .com et de ses parutions sur les réseaux sociaux et platefromes annuaires.

e) -Il est expressément mentionné et intégré dans les présentes conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation de ne pas confondre les divers agissements, utilsation, "inspiration" avec plagiat sur le site soleildelavie.fr & .com ❌✋STOP✋PLAGIAT✋❌propiété du Professionnel -EI- et inclus sans réserve les contenus de parutions sur les réseaux sociaux et plateformes annuaires où le professionnel est inscrit. Sur le site soleildelavie17.fr & .com : En accédant, en utilisant et à la lecture du contenu, vous acceptez de vous conformer, et sans réserve, à l'ensemble des conditions générales de vente et d'utilisation, mentions et politique de confidentialité.

Article 3 - CONFIDENTIALITÉS

a) -La confidentialité, et la non exploitation, plagiat, sous quelque manière et façon, des informations diffusées sur le site soleildelavie17.fr & .com s'appllique en parallèle, de toutes les Mentions, Politique, Conditions Générales présentes et s'ajoute aux déroulements des séances en présentiel, en ligne et téléphone, avec interdiction - aucune autorisation - d'enregistrer, de filmer, de diffuser, céder, de transférer et ce dans l'objectif de préserver et de garantir la sécurité, dans son ensemble, des deux parties et les données, les informations, les échanges récoltés durant les prestations et sur le site soleildelavie17.fr &.com.

Article 4 - IMAGES - PHOTOS - ILLUSTRATIONS - CRÉDITS PHOTOS

a) -Les images, photos restent la propriété du présent site. Celles-ci sont extraites de sites avec utilisation du filtre gratuit et/ou achat, dans les recherches sur chacune des plateformes utilisées avec la possibilité d'attribuer aussi l'auteur.

b) -Lorsque les illustrations sont payantes et donc créditées par le détenteur du site celles-ci restent, aussi, la propriété exclusive de l'éditeur du site.

c) -Les images, photos, illustrations peuvent avoir été modifiées, travaillées et/ou être des photos, images personnelles et restent donc, aussi, la propriété de l'éditeur.

d) -L'éditeur informe en énumérant à chaque ajout-modification les sites, sur la présente page dédiée au CGU et le nom du créateur et de mentionner le site où sont conçues les images-photos. www.pixabay.com https://stock.adobe.com/fr/  https://fr.depositphotos.com/  https://www.freepik.com/ https://unsplash.com/fr -Créateur Bruce Krebs Pièce en Bronze « De génération en génération » à La Rochelle ; oeuvre de Bruce Krebs exposée sur une plaque d’'un mètre 40 sur un mètre vingt « Opération menée conjointement par les architectes des bâtiments de France et la ville de La Rochelle www.scuplt.com.fr PHOTO profil Isabelle ROBAK PHOTOGRAPHE - 06 11 76 93 73 - Sur Toute La France https://www.isabellerobak.com  http://www.linkedin.com/in/isabellerobakphotographe/‌  -  http://www.instagram.com/isabellerobak.photographe/‌

e) -Pour rappel : la confidentialité et la non exploitation, plagiat, sous quelque manière et façon, des informations diffusées sur le site soleildelavie17.fr & .com s'applique en parallèle, de toutes les Mentions, Politique de Confidentialité, Conditions Générales présentes et s'ajoute aux déroulements des séances en présentiel, en ligne et téléphone, avec interdiction - aucune autorisation - d'enregistrer, de filmer, de diffuser, de céder, de transférer ... les informations, les échanges ... récoltés durant les prestations séance ou parcours forfait et sur le soleildelavie17.fr & .com dans l'objectif et afin de préserver et de garantir la sécurité, dans son ensemble, des deux parties et de leurs données.

f) - L'éditeur se réserve le droit de rectifier, d'annuler, de mettre à jour ou de supprimer des publications, articles, images, photos, illustrations sur chacune des pages du site y compris les pages Mentions Légales, Politique de Confidentialité, CGV-CGU. Je vous souhaite une excellente navigation sur mon site soleildelavie17.fr & soleildelavie17.com ! - THÉRAPEUTE HOLISTIQUE & COACH de VIES Personnelle Professionnelle Familiale COACH DÉVELOPPEMENT COACH MENTAL Pour HOMME & FEMME ►BonJour & BienVenue    ►MonApproche&Tarifs ►EXCLUSIVITÉ 1ER Appel Offert ►Mes Offres De Services  -